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Invision Board France
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kloobik

La CNIL

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devilbart

Ayé j'ai enfin recu ma lettre de confirmation la semaine dernière :(

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Fabrice

Tant que mon site était hébergé chez Amen (à propos : si vous persistez chez Amen ou - horreur ! - si vous avez l'intention de prendre un pack chez cet hébergeur, ne prenez surtout pas le service payant de stats URCHIN... si vous faites www.monsite.com/stats... vous aboutissez au même résultat et c'est gratuit... fin de la parenthèse), j'appliquais la loi française : j'étais immatriculé à la CNIL. Maintenant, je suis chez Imperial Registrar et donc, logiquement, c'est la loi canadienne qui s'applique.

 

Il existe bel et bien une commission de protection de la vie privée. J'ai écrit à ses responsables pour savoir si, oui ou non, la loi canadienne imposait une "immatriculation" des sites sur le modèle français. J'ai reçu un accusé de réception mais toujours pas de réponse à mon courrier électronique. Y a-t-il ici un gentil cousin québecois qui pourrait me renseigner sur la procédure à suivre ? :rolleyes:.

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shub

J'ai fait ma demande il y a plus de 6 mois jamais eu de reponse :rolleyes:

Et bien maintenant ils peuvent se gratter pour que je la refasse !

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GreG_WMN

Pour ma part, j'attend toujours.

 

Je l'ai faite, s'il ne lafont pas, c'est pas de ma faute ^^ :))

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Chab

Bonjour,

 

Pour apporter mon point de vue sur ce que je viens de lire, je dirait que je ne serais peut etre pas aussi categorique sur le fait qu'un internaute ne puisse pas faire suprimer son ou ces messages.

Un petit résumé de ce que je comprend de certaines obligations lu sur le site de la

CNIL dans les dossiers thematiques->Internet

 

Les droits des internautes sont diviser en 7 grandes lignes :

Droit à l'information préalable, Droit de curiosité, Droit d'accès direct

Droit d'accès indirect, Droit de rectification, Droit d'opposition et pour finir

le Droit à l'oubli

 

La loi reconnaît à l'individu un droit à l'oubli en limitant dans le temps la conservation des données nominatives stockées dans la mémoire des ordinateurs afin d'éviter d'attacher aux personnes des étiquettes définitives

( art. 28 de la loi).

 

Ce droit à l'oubli est essentiel pour les populations les plus dépendantes et les plus fragiles : enfants, patients, demandeurs d'emploi, condamnés ayant purgé leur peine ...

 

La conservation des informations nominatives durant une période supérieure à celle qui a été déclarée lors de l'accomplissement des formalités préalables est sanctionnée pénalement ( art. 226-20 du code pénal).

 

Dans l'information que tous webmaster doit afficher sur son site, si on regarde l'exemple numero 2,

celui relatif au espaces de discussions, sur le site de la cnil que dit t'il exactement ?

 

Exemple de mention d’information relative au droit d’accès :

 

“Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Contact : Netparadise S.A , avenue de la transparence, 60 178 CNILAND”.

 

Maitenant imaginons un internaute qui vous demande de supprimer son compte et tous les messages qu'il à poster,

ou bien même un message isolé qui le concerne et le dérange.

Il fait une demande publique dans votre forum et vous lui dite que non ce n'est pas dans son droit,

il insiste, vous sure de votre bon droit vous rester sur vos position.

Si l'internaute en question ce rend dans n'importe quel office d'huissier et demande

à ce que soit constater la chose de facons officielles, qui vaut donc preuve,

je n'aimerai pas être à votre place s'il depose une plainte, il y'a fort à parier qu'il obtiennne

au minimum le remboursement de frais qu'il aura engager pour faire constater que vous avez negliger ces droits,

nottament son droit à l'oubli, à ce que l'on ne lui colle pas d'étiquette.

Les messages des internautes appartiennent au internautes, on ne peut pas leur demander d'un coté,

d'etre responsable de leurs ecrit juridiquement et de l'autre les déchoirs de leur droit,

de revenir sur ce qu'ils ont dit et de supprimer leurs écrits

 

Moi en tous cas si qq me demande je supprime tous sur le champ, pseudo, messages, et les liens vers son site,

comme à partir d'un whois on peut identifier un internaute en régle, il me semble que certaines infos du profil,

donc lié au pseudo sont bel et bien nominatives non ?

De plus je doute fort que le "Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées." dans les recommandations de la cnil ai été mis pour faire décoration.

Je pense qu'il ne faut pas jouer avec le feu quand meme, en regle general si vous recevez une tel demande,

c'est que la personne est déja tres bien informer de ces droits, et de la suite à donner en cas de refus de votre part.

 

Bon maintenant si qq veut parier le contraire c'est sans moi, je prefere le p.m.u :D

Ceci dit, pour avoir déja répondus positivement à une demande d'un membre,

j'ai trouvé dommage que lorsque on supprime un compte, il n'y a pas une option qui propose de supprimer tous les messages du posteur.

Ca pourrait etre pratique, heureusement ça n'arrive pas tous les jours quand même :)

Edited by Chab

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thewiseoldman

Il semble que tu as raison

En outre, vous devez informer les personnes concernées de l'existence et des modalités d'exercice du droit d'accès et de rectification ainsi que de leur droit de demander à tout moment la suppression des contributions nominativement diffusées dans le cadre des espaces de discussion du site.

 

Mais j'ai quand même un doute sur le nominativement, sur les forums tu es 'chab' donc ce n'est pas précis c'est un pseudo, un avatar ce n'est pas nominatif. Ce n'est pas Amadeus Mozart 2 rue du moulin 27140 Cantiers France. Je ne pense pas que l'on puisse dès lors parler de contributions nominativement diffusées.

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LLaumgui

Je viens d'avoir un cours de droit sur le sujet :

  • Obligation de sécuriser les données (Obligation de résultat et non de fait!!!)!!! En 2 mots, si on applique la loi bêtement et que IBF-French ce fait hacker, je pourrais porter peinte contre thewiseoldman et il pourrait aller jusqu'en prison...
  • Obligation de donner accès aux données nominatives de chaque personne... Je suis LLaumgui est j'ai le droit de demander en tant que tel toute mes infos (Je le ferais pas car je pense que thewiseoldman à autre chose à faire :)).
  • Obligation de mise à jour, là on touche l’absurde, mais si je change de mail, c’est à thewiseoldman de mettre à jours ça base de donnée, et pas à moi !!!
  • Bien sur pas le droit (Sauf autorisations) d’annoter la base (De droite, blonde, fille facile, chrétien, con, etc…).
  • Quand thewiseoldman n’aura plus besoin de la base il sera dans l’obligation de la détruire.

Voila, autre chose, mais juridiquement, la responsabilité de l’administrateur ne fait pas l’unanimité… La loi est évasive si l’admin est responsable ou non de tout ce qui ce dit…

 

PS n°1: C'est mon premier post en tant que Fada...

PS n°2: Demain c'est propriété intélectuelle le cours...

 

[edit]

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Liberté" vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, merci de nous contacter à info@ibf-french.com

ibf-french.com est enregistré à la CNIL sous le n° 883704

C'est tout à fait correct, sur mon site, je ne respecte pas la loi car j'indique que mon n° et non les droits des utilisateurs... Je vais le corriger dès que j'aurais le temps...

Mais sachez que vous êtes tenu de mettre une telle phrase...

Edited by LLaumgui

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Fabrice

Si je ne m'abuse, IBF-FRENCH est hébergé au Canada. Quid alors de son immatriculation à la CNIL ? Quelle est la base juridique ? A moins alors qu'on tienne compte du domicile, voire de la nationalité du webmestre... Ce qui ne semble pas être le cas d'après ce que j'ai entendu ici ou là.

 

C'est comme si un membre de mon site, qui habite en Suisse, me demande à moi qui suis Français mais qui habite en Belgique l'effacement de ses données (nominatives ?) intégrées dans ma base de données qui, elle, est hébergée au Canada... Imaginez les salamalecs (ça n'est pas encore arrivé... mais on ne sait jamais). :)

 

Par ailleurs, je suis d'accord avec Thewiseoldman. Il me paraît difficile, pour ne pas dire contestable, de parler de données nominatives pour des interventions qui se font sous pseudonymes.

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durandal

Je suis actuellement confronté à quelqu'un qui me demande d'effacer ses interventions. Je ne le ferai pas car il n'y a absolument rien qui permet son identification, aucune indication du lieu d'où il poste, un pseudo qui d'après lui ne veut rien dire (il l'a complaisament expliqué).

 

Effacer dénaturerait des discussions. Si il veut me traîner en justice (suis Belge, le site est hébergé en France et déclaré à la CNIL) je lui souhaite bien du plaisir.

 

Je suis disposé à aller au tribunal pour clarifier la situation, j'ai encore d'autres arguments que je n'exposerai pas ici car il fréquente ce site.

 

Il ne faut jamais oublier que la responsabilité d'un site peut générer des problèmes comme toute activité humaine...

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LLaumgui
Si je ne m'abuse, IBF-FRENCH est hébergé au Canada. Quid alors de son immatriculation à la CNIL ?
Si tu es français, que tu fait quelque chose de répréhensible en france (Sur un site internet par exemple, qui est visible dans tout le monde) tu tombe sous la loi française, même si tu le fait hors de nos frontières ; dans ce dernier cas, c'est extradition...

De plus si tu es français et que tu fait une connerie dans un autre pays, tu peux demander à être jugé en France... Mais bon, après, le pay a où n'a pas d'accord avec la France...

 

Comme c'est bonheur les cours de droits, je comprend plein de chose...

 

durandal> Pas dit que tu es raison... Ton site est visible en France donc tombe sous le coup de la loi française...

 

[edit]Par contre je viens de relire les conditions d'inscriptions sur un Forum IPB... Il manquerait quand même quelques notions indispensables selon la CNIL...

  • Si la liste des membres est public (Et constitue une base de données nominale, on doit accepter cela lors de l'inscription...
  • Lors de l'upload de photo, on doit présiser que cette photo est visible de tous et qu'on accept ce fait (Si cette photo n'est visible que des membres, c'est bon car déjà précisé)...

Peut être faudrait t'il demander à Mat l'autorisation de traduire le text en y rajoutant des notions propres aux lois de ce pays (Loi 1978)... C'est chipoté, mais tant qu'a faire une déclaration à la CNIL, autant tout faire bien...[/edit]

Edited by LLaumgui

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Fabrice

Ca me paraît un peu beaucoup cette histoire de compétence universelle de la loi française. Quid de la loi canadienne qui est celle qui s'applique dans mon cas ? Quid de la loi belge puisque je suis domicilié dans ce pays ?

 

Donc, si je commets un acte répréhensible via mon site, on peut me poursuivre de France si la plainte vient de France ? Du Canada si la plainte vient du Canada ? De Trinidad et Tobago si la plainte vient de Trinidad et Tobago ?

 

Quid du principe "Non bis in idem..." ? Nul ne peut être poursuivi deux fois pour les mêmes faits ? :)

 

L'extradition ?... Il faut bien qu'il y ait une loi qui s'applique. Et une seule !

Edited by Fabrice

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Fabien

Bonsoir,

Je suis actuellement en train d'enregistrer mon site à la CNIL mais je ne sais pas quoi mettre dans : "Nom usuel ou sigle"

Quelqu'un pourrait m'éclairer ?

 

Merci d'avance

Fabien

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Recessive_fire

Ah tiens ça me fait penser, que j'ai toujours rien reçu de la CNIL. IL aiment pas Buffy ou quoi ?

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Youp3

Tu avais reçu un courrier de leur part te disant qu'ils allaient étudier ton site ou pas?

 

Parce que moi j'avais reçu cette première lettre et j'en attendais une seconde qui n'est jamais arrivée! Pourtant zamiz est bien enregistré chez eux.

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Mythyn Dwen

Bon si je résume... en ce moment g un imbécile qui me fait perdre mon temps sur mon site qui m'a demandé de suprimer tous ses messages alors qu'il en a dejà posté bcp et je suis tenue de le faire??? :P:);):D

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kloobik

Là ça pose un probleme.

Autant les informations le concernant lui appartiennent, donc il est en droit de demander leur suppression, autant les messages postés je ne sais pas à qui ils appartiennent vraiment.

 

En théorie, je dirais qu'ils appartiennent au propriétaire de la base, donc à toi (si c'est ton forum) mais je n'ai aucune certitude là dessus.

 

Essayes de te rapprocher de la cnil pour des infos plus pointues parce que là ça dépasse mes connaissances.

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simous

Grande question en effet....

 

A votre place, je lui donnerais les droits pour supprimer ses propres messages, en lui disant : "fais toi plaisir et supprime toi-même"

 

Voilà.... :)

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Mythyn Dwen

Na... j'ai tout suprimé j'en peu plus... :) ya vraiment des parasites... j'en ai marre qu'il ne me creer que des ennuis, sa derniere grande idée là c'est de se venger fac bon. aller kj'ai tout effacé, je releve la tete, je remonte le moral a tous mes autres membres qui ont vu le forum se transformer en gruyere et j'y pense plus.

 

j'appelle ca du harcellement, j'en peu plus. vraiment. les insultes tout le temps ca fait hein... si ca me permet de plus en entendre parler.... ;)

 

en plus je suis en retard ds la contruction de mon sit en grande partie à cause de lui alors j'ai plus de temps à perdre... pas question d'avoir travaillé comme une dingue depuis novembre pour rien.

Edited by Mythyn Dwen

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shaolin

bah on est pas responsable des messages enfin c'est dans la charte quand on s'enregistre mais si sa nous appartient dans ce cas on est comme même responsable non ?

 

je vais peut être vous saouler mais y a pas une mods pour effacer tous les messages d'un membre ? :)

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Delusive

Une requête SQL ;).

C'est pas malin je trouve d'éffacer tous les messages d'un membre... mais bon tu fais ce que tu veux :blink:.

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Mythyn Dwen

Je sais, mais ca fait 1 an et demi que je me le coltine -bo ça fait pas un an et demi qu'il ve que j'efface ses messages mais bon jsuis pas trop dans l'envie de raconter-, qu'il n'y a pas moyen de le banir définitivement et que j'en peu plus, vraiment plus de recevoir des messages d'insulte. Mon équipe aussi en a marre qu'il les contacte pour leur dire qu'il me déteste et jles comprends. Aparement c la seule chose qu'il veut donc c fait. J'espere qu'il me fichera la paix sinon hé bien on verra. En attendant je reste sur mes gardes au cas ou il trouverai un moyen de vraiment détruire mon travail.

 

Plus la peine d'en discuter,

 

Retour un peu au sujet initial :

 

Merci pour les infos au sujet de la Cnil, jvais aussiinscrire mon site....

Edited by Mythyn Dwen

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Delusive
Je sais, mais

Ah pardon, je voulais dire qu'il n'est pas malin de supprimer tous les messages d'un membre car évidemment il y a les réponses à ces messages, et on se retrouve à la fin à lire un sujet avec des réponses à des messages qui n'existent plus, l'effet n'est pas terrible.

 

Je n'avais pas capté qu'il s'agissait de messages d'insultes..

Là en effet c'est plus problèmatique :blink:.

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Erwin

Bannissez son compte, son IP (sauf le dernière partie de l'IP que vous remplacerez par *, ex : 255.255.255.*), et son adresse email.

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Mythyn Dwen

Ce n'était pas des messages d'insultes, c'était simplement pour 80% des messages qui n'apportent rien à la conversation du style 'Trop bien lol' ce genre de messages de 3 mots qui hérrissent les cheveux de tout admin consciencieux lol, les insultes me sont réservées pour msn par exemple (mé jlé bloké).

 

[il me déteste car il ne fait plus partie de l'equipe car il n'était pas assez dispo pour en faire partie, j'ai pourtant été très patiente et cool pour lui expliker et tout mais voilà...il le prend pas. Il fait tout à l'extreme au lieu de rester cool et d'admettre que c'est pas correcte de ne rien faire alors qu'il à un poste sur un site.Et plus particulièrement un poste de co-webmaster (et qu'en plus ses messages n'étaient pratiquement que du flood...) -- lorsque je lui ai retiré son poste, je n'ai pas dis qu'il n'était plus le bienvenue etc, bien au contraire, c'est lui qui s'est emporté et s'est mis à me haïr... :blink: ]

 

Le banissement n'est pas vraiment éfficace en fait, je l'ai utilisé pour plusieurs autres fatiguants et...bon,... rien à faire. Il peut facilement changer d'IP ou je ne sais plus quoi enfin ça n'est pas éfficace... menfin, je vais quand même le faire... au cas où cela fonctionnerait... ya pitetre des miracles avec IPB :D;)

 

Mais pour les messages ce n'est pas très très grave...en fait, la majorité se situaient dans le forum de l'éqsuipe et de la corbeille... ce qui est gênant c'est qu'un admin d'un site, qui travaille sur ce projet depuis 2 ans maintenant n'arrive pas à faire son site tranquilement, il est normal de devoir faire face à des difficultés et je gère mais je trouve qu'on manque de défense contre les parasites.

Edited by Mythyn Dwen

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shaolin

une validation par email et verification des ips a chaque nouveau inscrit sa peut le faire j'ai eu un probléme aussi avec un membre il a créé 5 compte différent grace a l'ip et vérification de l'email je me suis aperçut que c'était le même à la fin c'est lui qui craque d'effacer ces cookies pour pouvoir se refaire un compte ou de créer une nouvelle adresse email pour se connecter

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